Conseil Municipal du 24 mai 1978




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W192 Page 063Séance du 24 Mai 1978 - Registre 21W192 Page 063 - Délibération
21W192 Page 064Compte administratif du Maire pour l'exercice 1977 - Registre 21W192 Page 064 - Délibération
21W192 Page 066Ouverture de crédits - Registre 21W192 Page 066 - Délibération
21W192 Page 067Abonnements - Registre 21W192 Page 067 - Délibération
21W192 Page 068Règlement de sinistres - acceptation d'indemnités d'assurance - Registre 21W192 Page 068 - Délibération
21W192 Page 069Campagne mondiale contre la faim - Registre 21W192 Page 069 - Délibération
21W192 Page 070Centres de loisirs - participation financière des familles - Registre 21W192 Page 070 - Délibération
21W192 Page 071Personnel communal - concession de logements par nécessité de service - Registre 21W192 Page 071 - Délibération
21W192 Page 072Personnel communal - liste des emplois - Registre 21W192 Page 072 - Délibération
21W192 Page 073Recrutement d'un directeur-économe pour les restaurants scolaires - Registre 21W192 Page 073 - Délibération
21W192 Page 074Recrutement d'un chef du service de l'information - Registre 21W192 Page 074 - Délibération
21W192 Page 075Dénomination de voies communales - Registre 21W192 Page 075 - Délibération
21W192 Page 076Fermeture d'une classe - avis du conseil municipal - Registre 21W192 Page 076 - Délibération
21W192 Page 077Approbation d'une convention d'utilisation de locaux scolaires - Registre 21W192 Page 077 - Délibération
21W192 Page 078Cité scolaire -approbation d'un avant-projet d'équipement sportif - Registre 21W192 Page 078 - Délibération
21W192 Page 079Réalisation d'un lotissement - concours du service de l'équipement pour travaux de V.R.D. - Registre 21W192 Page 079 - Délibération
21W192 Page 080Elargissement de la rue du Tir et aménagement d'une piste cyclable - approbation de l'opération et participation financière de la commune - Registre 21W192 Page 080 - Délibération
21W192 Page 081Aménagement d'une piste cyclable avenue de Claye et rue des Cités - approbation de l'opération et participation financière de la commune - Registre 21W192 Page 081 - Délibération
21W192 Page 082Aménagement de voirie aux abords du rond-point de la Madeleine - participation financière de la commune - Registre 21W192 Page 082 - Délibération
21W192 Page 083Abattage d'arbres pour aménagement du carrefour R.N. 34 - C.D. 226 - avis du conseil municipal - Registre 21W192 Page 083 - Délibération
21W192 Page 084Missions - Registre 21W192 Page 084 - Délibération
21W192 Page 085Vœu - Registre 21W192 Page 085 - Délibération
21W192 Page 086Désignation de délégués auprès d'un organisme - Registre 21W192 Page 086 - Délibération
21W192 Page 087Demande de subvention - Registre 21W192 Page 087 - Délibération
21W192 Page 088Gratification exceptionnelle à un agent communal titulaire de la médaille d'honneur départementale et communale - Registre 21W192 Page 088 - Délibération
21W192 Page 089Motion - Registre 21W192 Page 089 - Délibération
21W192 Page 090Communications diverses - Registre 21W192 Page 090 - Délibération